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imm Tunisie: Normalisation ISO 50001, vecteur de réduction du coût de la consommation de l’énergie

Date mise à jour27/05/2013

La norme internationale, ISO 50001 ou norme de gestion énergétique, est indispensable au fonctionnement des organismes puisque la consommation de l’énergie a un coût économique, environnemental et social majeur, ont relevé les participants à un séminaire sur l’ISO 50001-2011, tenu, lundi, à Tunis...


immTunisie: amendement Avant-projet d’amendement de la loi, réglementant les soldes

Date mise à jour27/05/2013

Les commerçants auront, la possibilité, en vertu du projet de loi réglementant les soldes, d’exposer les nouvelles collections de vêtements et de chaussures, pendant les soldes et d’opter également, pour des rabais en dehors de cette période...

immTunisie: une taxe sera appliquée sur le C.A. des compagnies aériennes (ministre du Tourisme)

Date mise à jour27/05/2013

Le gouvernement provisoire entend mettre en place une nouvelle taxe, qui sera appliquée sur le chiffre d’affaires (C.A) des compagnies aériennes nationales et dont les recettes serviront au renforcement des interventions du Fonds de développement du secteur touristique...

immRèglement d’exécution (UE): la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques

Date mise à jour27/05/2013

Règlement d’exécution (UE) no 1037/2012 de la Commission du 7 novembre 2012 portant approbation de la substance active «isopyrazam» conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)...

 

 

 

 

 

 



 

 

 


 

 

 

 




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